Publication des actes (délibérations et arrêtés)
Délibérations
- 2022/45 : Plan de financement du projet « Cœur de village » (PDF, 383 ko)
- 2022/44 : Adhésion au SYDED du Lot pour l’assistance au service public d’eau potable (PDF, 369 ko)
- 2022/43 : Adoption du rapport n° 3 de la CLECT (PDF, 367 ko)
- 2022/42 : Motion pour le maintien d’une direction autonome de l’hôpital de Gourdon (PDF, 367 ko)
- 2022/41 : Changement du prestataire des logiciels métiers (PDF, 345 ko)
- 2022/40 : Décision modificative n° 1, budget commune (PDF, 116 ko)
- 2022/39 : Adoption de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 (PDF, 176 ko)
- 2022/38 : Adoption du montant de l’attribution de compensation définitive 2022 (PDF, 162 ko)
- 2022/37 : Désaffectation et aliénation d’un chemin allant du chemin rural de Gourdon aux Rosettes à la RD 704 (PDF, 110 ko)
- 2022/36 : Désaffectation et aliénation d’une partie du domaine pubilc dans le bourg de Souillaguet (PDF, 103 ko)
- 2022/35 : Classement des voies communales et mise à jour du tableau des voies communales (PDF, 156 ko)
- 2022/34 : Suppression du poste de secrétaire (PDF, 109 ko)
- 2022/33 : Désignation du représentant CAUE (PDF, 95 ko)
- 2022/32 : Publication des actes des communes de moins de moins de 3 500 habitants (PDF, 161 ko)
- 2022/31 : Missions et indemnités supplémentaires attribuées à Jean Michel Constant (PDF, 108 ko)